OpenCommune

Beschlüsse der Schweizer Gemeinden

1619 Beschlüsse aus 179 Protokollen von 42 Gemeinden (AG, BE, BL, FR, JU, LU, NE, SG, SZ, TG, TI, VD, ZG, ZH), auf Deutsch, Französisch und Italienisch. Jeder Beschluss ist mit der Protokollseite verlinkt. Erfasst sind erst 42 von 2110 Gemeinden.

237 Beschlüsse, neueste zuerst.

  1. 2.1

    Montreux VD Conseil communal

    Nomination d'un membre à la délégation fixe du Conseil intercommunal de l'Association Sécurité Riviera

    Suite à la révision des statuts, le Conseil communal élit tacitement, en l'absence d'opposition et conformément à l'article 70 alinéa 4 du règlement, Mme Carla Silva Borges De Sá comme membre de la délégation fixe du Conseil intercommunal de l'Association Sécurité Riviera.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 4

  2. –

    Burgdorf BE Parlament

    Ersatzwahl Volksschulkommission

    Der Stadtrat wählt Léa Gasser als Mitglied der Volksschulkommission als Nachfolgerin der demissionierenden Cornelia Aeschbacher. Der weitere Vollzug wird dem Gemeinderat übertragen.

    Angenommen Wahlen Protokoll, S. 6

  3. –

    Burgdorf BE Parlament

    Wahl des GPK-Sekretariates

    Der Stadtrat wählt auf einstimmigen Antrag der GPK Raphael O. Fankhauser per 1. Juli 2024 zum neuen Sekretär der GPK. Die bisherige Sekretärin demissioniert per Ende Juni 2024.

    Angenommen Wahlen Protokoll, S. 5–6

  4. 2.1

    Pully VD Conseil communal

    Assermentation de M. Yannick Klein et Mme Liuna Jung comme membres du Conseil communal

    Le Conseil prend acte des serments prêtés par M. Yannick Klein, en remplacement de M. Damien Lagoute (Les Vert·e·s), et Mme Liuna Jung, en remplacement de M. Jean-Marc Sottas (UDC), tous deux démissionnaires.

    Pris acte Wahlen Protokoll, S. 8–9

  5. 2.2

    Pully VD Conseil communal

    Élection d'un membre à la commission des pétitions (remplacement de M. Jean-Marc Sottas)

    Sur proposition du groupe UDC, Mme Liuna Jung est élue tacitement membre de la commission des pétitions, conformément à l'art. 40 al. 2 du règlement.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 9

  6. 2.3

    Pully VD Conseil communal

    Élection d'un membre suppléant à la commission des finances (remplacement de M. Jean-Marc Sottas)

    Sur proposition du groupe UDC, Mme Jacqueline Reigner est élue par acclamation et tacitement membre suppléante de la commission des finances.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 9

  7. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Élection des quinze membres suppléants de la Commission permanente de politique régionale

    Le Conseil communal élit les quinze membres suppléants de la Commission permanente de politique régionale pour la législature 2021-2026 (77 bulletins valables, majorité absolue 39).

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 19

  8. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Élection des douze membres suppléants de la Commission permanente des pétitions

    Le Conseil communal élit les douze membres suppléants de la Commission permanente des pétitions pour la législature 2021-2026 (70 bulletins valables, majorité absolue 31).

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 20

  9. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Désignation d'un membre de la Commission permanente des pétitions (Les Verts)

    Suite à la démission d'un membre des Verts, le Conseil communal désigne à main levée Mme Constance Von Braun comme membre de la Commission permanente des pétitions pour la législature 2021-2026.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 21

  10. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Élection d'un membre de la Commission permanente de gestion

    Suite à la démission d'Ilias Panchard, le Conseil communal désigne à main levée Oleg Gafner (Les Verts) comme membre de la Commission permanente de gestion pour la législature 2021-2026.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 1

  11. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Élection d'Angélique Chatton à la Commission permanente des finances

    Suite à la démission de Daniel Dubas, le Conseil communal désigne Angélique Chatton (Les Verts) comme membre de la Commission permanente des finances pour la législature 2021-2026, à main levée.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 2

  12. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Élection d'Ilias Panchard à la Commission permanente des finances

    Suite à la démission de Benjamin Rudaz, le Conseil communal désigne Ilias Panchard (Les Verts) comme membre de la Commission permanente des finances pour la législature 2021-2026, à main levée.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 3

  13. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Élection d'Alexandra Gerber à la Commission permanente de politique régionale

    Suite à la démission de Daniel Dubas, le Conseil communal désigne Alexandra Gerber (Les Verts) comme membre de la Commission permanente de politique régionale pour la législature 2021-2026, à main levée.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 4

  14. –

    Lausanne VD Conseil communal

    Élection d'Olivia Fahmy au Conseil intercommunal de l'association des taxis

    Suite à la démission de Sara Soto, le Conseil communal désigne Olivia Fahmy (Les Verts) comme membre du Conseil intercommunal de l'association des taxis pour la législature 2021-2026, à main levée.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 5

  15. 1

    Kriens LU Parlament

    Vereidigungen

    Die bei der konstituierenden Sitzung abwesenden Einwohnerratsmitglieder legen das Gelübde ab und werden vereidigt.

    Angenommen Wahlen Protokoll, S. 6

  16. 2

    Kriens LU Parlament

    Vereidigungen Ursula Wendelspiess und Denise Häusermann Burri

    Ursula Wendelspiess wurde als neues Einwohnerratsmitglied (Nachfolge Davide Piras) vereidigt; Denise Häusermann Burri legte das Gelübde als Gemeindeschreiber-Substitutin ab.

    Angenommen Wahlen Protokoll, S. 5

  17. 3

    Kriens LU Parlament

    Ersatzwahl in die Kommission für Bildung, Soziales und Gesundheit

    Ursula Wendelspiess wurde mit 28 von 28 gültigen Stimmen (absolutes Mehr: 15) als Mitglied der Kommission für Bildung, Soziales und Gesundheit für den Rest der Amtsperiode 2016-2020 gewählt.

    Angenommen Wahlen Protokoll, S. 8