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Was beschliessen die Gemeinden?

Durchsuche Beschlüsse aus Schweizer Gemeindeversammlungen und Parlamenten. Mit Link zum Originalprotokoll.

3'011 Beschlüsse aus 36 Gemeinden · Gemeinden und Zeitraum ansehen

462 Beschlüsse, neueste zuerst.

  1. Biel/Bienne BE Parlament

    Ersatzwahl eines Mitglieds des Rates für französischsprachige Angelegenheiten (RFB)

    Der Stadtrat wählt Sandra Lo Curto als Ersatzmitglied des Rates für französischsprachige Angelegenheiten des Verwaltungskreises Biel/Bienne, nachdem Mohamed Hamdaoui aus diesem Amt zurückgetreten ist.

    Angenommen Wahlen Protokoll, S. 5–6

  2. Vevey VD Conseil communal

    Prestation de serment en remplacement de M. Henok Gyger (PS), démissionnaire

    Le Conseil communal assermente M. Jörg Spieldenner en remplacement du conseiller démissionnaire M. Henok Gyger (PS).

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 2

  3. Montreux VD Conseil communal

    Assermentation de M. Basil Furrer, en remplacement de Mme Antoinette Loup (da.), démissionnaire

    Le Bureau du Conseil a validé l'élection de M. Basil Furrer au Conseil communal, conformément à la LEDP, et il a été assermenté devant l'assemblée selon l'article 6 du règlement.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 6

  4. Montreux VD Conseil communal

    Nomination de deux secrétaires suppléants du Conseil communal

    MM. Olivier Rapin et Matthieu Burkhart sont élus tacitement secrétaires suppléants du Conseil communal, le bureau préavisant favorablement leurs candidatures.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 6–7

  5. Montreux VD Conseil communal

    Nomination d'un membre de la commission permanente CCO, en remplacement de Mme Antoinette Loup (da.)

    M. Basil Furrer est élu tacitement membre de la commission permanente « communication et organisation du Conseil communal » (CCO), sur proposition du groupe Décroissance Alternatives.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 7

  6. Montreux VD Conseil communal

    Nomination de deux membres suppléants à la commission des finances (COFIN)

    MM. Basil Furrer et Lionel Moyard sont élus tacitement membres suppléants de la commission des finances, en remplacement de Mme Antoinette Loup et de M. Romain Moracchini-Villard, démissionnaires.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 7–8

  7. Yverdon-les-Bains VD Conseil communal

    Assermentation de M. Rayan AMMON, élu au Conseil communal (Viennent-ensuite, Vert·e·s et solidaires)

    Suite à la démission de M. Khéna BALET, M. Rayan AMMON, premier des Viennent-ensuite de la liste complémentaire du groupe Vert·e·s et solidaires, a prêté serment conformément à l'article 7 du règlement du Conseil communal et accède au Conseil communal.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 4–5

  8. Morges VD Conseil communal

    Élection d'un membre et d'un suppléant à la Commission des Finances et d'un membre au Conseil intercommunal de la PRM

    Suite à des démissions, Alexandre DE TITTA est élu membre de la Commission des Finances, Pascal MARTIN suppléant à cette commission et membre du Conseil intercommunal de la PRM. Les élections sont tacites.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 3

  9. La Tour-de-Peilz VD Conseil communal

    Assermentations de nouveaux membres du Conseil communal

    La Présidente assermente Mme Emina Ibrahimovic, en remplacement de M. Alessio Grutta (PLR), et Mme Alice Gavillet, en remplacement de M. Yann Boulben Meyer (LTDPL), démissionnaire.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 4

  10. La Tour-de-Peilz VD Conseil communal

    Élection d'un membre à la Commission de gestion

    M. Jean-Wilfrid Fils-Aimé (LCIVL) est élu de manière tacite et par acclamation membre de la Commission de gestion, en remplacement de Mme Mireille Cornaz.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 4

  11. La Tour-de-Peilz VD Conseil communal

    Élection d'un membre à la Délégation variable du Conseil intercommunal de l'Association Sécurité Riviera

    Mme Viviane Huber (LTDPL) est élue de manière tacite et par acclamation membre de la Délégation variable du Conseil intercommunal de l'Association Sécurité Riviera, en remplacement de M. Yann Boulben Meyer.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 4

  12. Zug ZG Parlament

    Vereidigung der Ratsmitglieder: Beatrice Emmenegger, Die Mitte

    Beatrice Emmenegger legte vor dem Grossen Gemeinderat den Eid ab und ist ab sofort berechtigt, an den Verhandlungen und Abstimmungen teilzunehmen.

    Angenommen Wahlen Protokoll, S. 6

  13. Zug ZG Parlament

    Büro des Grossen Gemeinderates: Ersatzwahl

    Nach dem Rücktritt von Corina Kremmel wurde Manuela Leemann auf Vorschlag der Mitte-Fraktion stillschweigend als Mitglied des Büro GGR gewählt.

    Angenommen Wahlen Protokoll, S. 7

  14. Zug ZG Parlament

    Spezialkommission Auslagerung der Informatik: Konstitution und Präsidium

    Die sieben von den Fraktionen nominierten Mitglieder wurden stillschweigend in die Spezialkommission gewählt; David Meyer wurde stillschweigend zum Präsidenten gewählt.

    Angenommen Wahlen Protokoll, S. 7–8

  15. Burgdorf BE Parlament

    Ersatzwahl Volksschulkommission

    Der Stadtrat wählt Léa Gasser als Mitglied der Volksschulkommission als Nachfolgerin der demissionierenden Cornelia Aeschbacher. Der weitere Vollzug wird dem Gemeinderat übertragen.

    Angenommen Wahlen Protokoll, S. 6

  16. La Tour-de-Peilz VD Conseil communal

    Assermentation de M. Dan Ziehli en remplacement de M. Nicolas Fardel

    La Présidente assermente M. Dan Ziehli comme nouveau membre du Conseil communal en remplacement de M. Nicolas Fardel, démissionnaire. L'assermentation du remplaçant de M. Alessio Grutta est reportée au 30 octobre 2024.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 4

  17. La Tour-de-Peilz VD Conseil communal

    Élection d'un membre à la Commission des finances en remplacement de M. Nicolas Fardel

    Mme Viviane Huber (LTDPL pour l'UDC) est élue de manière tacite et par acclamation membre de la Commission des finances, en remplacement de M. Nicolas Fardel.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 4

  18. La Tour-de-Peilz VD Conseil communal

    Élection d'un membre à la Commission de recours en matière d'impôts en remplacement de M. Alessio Grutta

    M. Kurt Egli (PLR) est élu de manière tacite et par acclamation membre de la Commission de recours en matière d'impôts, en remplacement de M. Alessio Grutta.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 4

  19. La Tour-de-Peilz VD Conseil communal

    Élection à la vice-présidence du bureau du Conseil communal en remplacement de M. Alessio Grutta

    M. Yvan Kraehenbuehl (PLR) est élu de manière tacite et par acclamation vice-président du bureau du Conseil communal, en remplacement de M. Alessio Grutta.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 5

  20. Montreux VD Conseil communal

    Assermentation de M. Alain Delseth, en remplacement de M. Cédric Marsens (SOC), démissionnaire

    Le nouveau conseiller communal Alain Delseth, élu en remplacement du démissionnaire Cédric Marsens, a prêté serment devant l'assemblée conformément à l'article 6 du règlement.

    Adopté Wahlen Protokoll, S. 4–5